FAQ

Notre engagement envers un service d’excellence pour nos clients a conduit à un partenariat stratégique avec ShipBid. Cette plateforme de vente aux enchères en ligne, de premier plan pour les bateaux enregistrés, les yachts et les matériels flottants, nous permet de mettre votre offre en valeur à l’échelle européenne et d’atteindre ainsi le prix de marché optimal.

Un avantage essentiel réside dans le cadre juridique solide de ShipBid. Grâce au contrôle exercé par des notaires et des huissiers de justice, le transfert de propriété se déroule de manière fluide et en parfaite conformité avec la loi.

Nous sommes convaincus que cette collaboration crée une valeur ajoutée significative – tant pour les acheteurs que pour les vendeurs dans le secteur maritime.

L’application des règles en matière de TVA dépend toujours de la nature de la transaction et du fait qu’elle ait lieu à l’intérieur d’un seul État membre ou qu’elle soit transfrontalière.

·         En Belgique : pour les transactions entre deux entrepreneurs belges, l’article 42, §1 s’applique. Cela signifie qu’aucune TVA n’est facturée.

·         En France : toute cession est soumise à la TVA au taux en vigueur au moment de la transaction.

·         Aux Pays-Bas : l’article 37d prévoit la possibilité d’un report de la TVA, sous réserve de conditions spécifiques. Ainsi, le vendeur comme l’acheteur ne peuvent posséder qu’un seul bateau, utilisé exclusivement pour la navigation commerciale et non pour le négoce. Si ces conditions ne sont pas remplies, la TVA est due.

·         Au sein de l’Union européenne : en cas de vente entre entrepreneurs établis dans différents États membres, la TVA peut être reportée dans le cadre du régime de la livraison intracommunautaire.

Chez GSK Brokers, chaque transaction est systématiquement soumise à la validation de notre fiscaliste, afin de déterminer sous quel régime de TVA le transfert doit être effectué.

Lors de la vente d’un bateau enregistré aux Pays-Bas en vue de son transfert vers un autre État membre, une radiation du Kadaster néerlandais est obligatoire. Cette démarche ne peut être effectuée que par l’intermédiaire d’un notaire.

Le notaire peut procéder à la radiation dès que :

·         le prix d’achat est sécurisé sur le compte de tiers (derdengeldenrekening), et

·         une attestation de mainlevée est délivrée par le ou les créanciers hypothécaires, en cas d’inscription hypothécaire existante.

Sur la base de l’acte de transfert signé, le notaire obtient la preuve de radiation. Le bateau est ainsi déclaré libre et sans charges. Ce document est ensuite remis à l’acheteur, afin que l’inscription dans le nouvel État membre puisse être effectuée correctement et en toute conformité.

Lors de la vente d’un bateau enregistré aux Pays-Bas, l’intervention d’un notaire est indispensable. Le transfert de propriété doit en effet être inscrit officiellement au Kadaster néerlandais.

Le notaire établit l’acte de cession et procède à l’enregistrement officiel une fois que :

·         le prix d’achat est sécurisé sur le compte de tiers, et

·         une éventuelle inscription hypothécaire a été radiée au moyen d’une attestation de mainlevée.

Une fois ces conditions remplies, le Kadaster enregistre le transfert et l’acheteur devient le nouveau propriétaire légal du bateau.

Lorsqu’un bateau est inscrit au Registre belge des bateaux et vendu à un acheteur qui souhaite maintenir l’inscription en Belgique, la procédure peut être organisée soit par un particulier, soit par un notaire.

En tant que courtier, nous ne pouvons accompagner correctement cette étape que si nous connaissons au préalable les conditions dans lesquelles un éventuel créancier hypothécaire accepte de lever son inscription hypothécaire. À cet effet, nous contactons le créancier et soumettons ses réponses à l’établissement de crédit de l’acheteur. De cette manière, un accord peut être trouvé afin de finaliser le transfert de propriété, y compris l’enregistrement et le dépôt du contrat de vente sous seing privé.

Bien qu’un particulier puisse, en principe, organiser cette procédure lui-même, nous recommandons vivement de recourir à un courtier ou à un notaire. Cela permet d’éviter le risque d’acquérir un bateau encore grevé d’une hypothèque en vigueur.

Lorsqu’un bateau est inscrit au Registre belge des bateaux et vendu à un acheteur qui souhaite l’immatriculer dans un autre État membre, la procédure peut être initiée par un particulier ou par un notaire. En tant que courtier, nous pouvons également coordonner cette étape, à condition d’avoir connaissance des conditions dans lesquelles un créancier hypothécaire accepte de lever son inscription.

L’acheteur doit en outre fournir au créancier hypothécaire une garantie confirmant que le prix d’achat total sera versé dès réception des documents suivants :

·         un exemplaire signé du contrat de vente sous seing privé,

·         un certificat hypothécaire négatif,

·         une preuve de radiation.

Dès réception de cette garantie, le créancier hypothécaire dépose l’acte de mainlevée auprès du Bureau du Registre des bateaux. La radiation peut ensuite être effectuée par un particulier, un notaire ou un courtier maritime. Une fois les documents délivrés, l’acheteur peut procéder à l’immatriculation du bateau dans l’État membre de son choix.

Aux Pays-Bas et en Allemagne, cette procédure doit obligatoirement être réalisée par l’intermédiaire d’un notaire, tandis que dans d’autres États membres, elle peut être menée par un particulier ou en collaboration avec le courtier maritime.

Lors de l’achat d’un bateau, il est essentiel que l’acheteur ait la certitude que son acquisition correspond bien au prix convenu et que le bateau est en bon état. Bien qu’il n’existe pas de cadre juridique strict définissant les conditions d’une vente de bateau, une pratique informelle s’est établie au fil des années.

Étant donné que l’acheteur ne peut pas inspecter la partie immergée du bateau lors d’une simple visite et n’a pas toujours connaissance de toutes les prescriptions de sécurité applicables, il lui incombe de mettre le bateau à sec dans un chantier naval et de faire appel à un expert reconnu. Celui-ci procédera à une évaluation approfondie de l’intégrité du bateau et de sa conformité aux exigences ESTRIN en vigueur au moment de l’achat.

Cette inspection concerne également les éléments mécaniques tels que le moteur principal, l’inverseur, le propulseur d’étrave et toutes les autres parties mentionnées dans l’accord entre les parties. L’état de ces composants est évalué sur la base de leurs performances au moment de l’achat, afin de vérifier s’il existe des dommages et si leur état correspond au nombre d’heures de fonctionnement déjà effectuées. Les frais liés à cette expertise sont à la charge de l’acheteur.

De plus, les frais administratifs liés à la mise à jour des documents de bord relèvent également de la responsabilité de l’acheteur.

Les frais liés aux inspections effectuées sont, dans un premier temps, à la charge de l’acheteur. Lors des négociations, un plafond (limite) est toutefois fixé pour ces frais. Si ce plafond est dépassé, le contrat doit être renégocié.

·         Si un accord est trouvé, la vente est poursuivie.

·         Si aucun accord n’est atteint, les frais d’inspection engagés par l’acheteur sont alors supportés par le vendeur.
Ce principe est connu sous le nom d’« inspection sur la base de l’inégalité ».

Lorsqu’un acheteur souhaite acquérir un bateau et que le vendeur affirme que celui-ci est en bon état, le vendeur propose généralement une inspection aux frais de l’acheteur. Il le fait convaincu que le bateau est effectivement conforme. Afin de ne pas compromettre immédiatement la vente en cas de défauts révélés par l’inspection, les parties conviennent souvent d’un montant de réparation prédéterminé pour couvrir les éventuelles anomalies que le vendeur ne pouvait prévoir au moment des négociations.

Si l’inspection révèle des défauts dépassant largement ce montant convenu, le vendeur a eu tort d’affirmer que le bateau était en bon état. Dans ce cas, les parties peuvent tenter de trouver un nouvel accord. Si cela échoue, les frais d’inspection déjà engagés par l’acheteur sont pris en charge par le vendeur.

Chez GSK Brokers, nous accompagnons nos clients dans la détermination d’un prix de vente réaliste et approprié. Après une visite personnalisée à bord, nous comparons les informations recueillies avec celles de bateaux de la même catégorie effectivement vendus au cours des 12 derniers mois. Sur cette base, nous positionnons précisément le bateau en fonction de son âge, de son équipement et de sa valeur de marché, afin de présenter une estimation réfléchie et pertinente.

Beaucoup de vendeurs se basent uniquement sur les prix demandés pour des bateaux encore en vente. Or, il est essentiel de comprendre qu’un prix demandé ne correspond pas nécessairement au prix final de la transaction – lequel n’est d’ailleurs pas toujours rendu public. Notre méthode reflète donc la réalité du marché de manière beaucoup plus fiable.

Bien entendu, le vendeur conserve toujours la liberté de fixer son propre prix de vente.

GSK Brokers s’investit avec une entière détermination dans des campagnes de marketing puissantes et diversifiées. En plus des canaux classiques tels que notre site web et les réseaux sociaux, nous assurons également une visibilité lors de salons nationaux et internationaux, de séminaires ciblés et grâce à des actions créatives – parfois surprenantes, allant jusqu’aux cartons de déménagement.

Notre objectif est clair : mettre votre bateau en valeur auprès du plus large réseau possible d’acheteurs potentiels, afin de garantir une vente rapide et réussie au meilleur prix du marché.

Vous pouvez vous adresser, dans chaque État membre, aux autorités compétentes pour faire adapter vos documents de bord lors d’une vente.

·         En Belgique : via le guichet de la navigation intérieure (Binnenvaartloket).

·         Aux Pays-Bas : auprès du SAB.

·         En France : auprès de la DRIEA, DTT ou DDTM, selon le district.

·         En Allemagne : auprès du Wasserstraßen- und Schifffahrtsamt (WSA).

Mais ne vous inquiétez pas : lorsque la transaction est effectuée par notre intermédiaire, nous prenons cette démarche entièrement en charge. Le temps que vous ayez déballé vos cartons de déménagement GSK Brokers, tous vos documents seront déjà établis à votre nom et vous pourrez reprendre la navigation sans attendre.

La location-vente – également appelée achat à tempérament ou contrat de location-vente – est un mécanisme financier permettant à un acheteur d’acquérir un bateau au moyen de paiements périodiques répartis sur une période déterminée. Pendant cette période, l’acheteur bénéficie déjà de l’usage du bateau comme s’il en était le propriétaire, tandis que la propriété juridique ne lui est transférée qu’une fois le prix total intégralement payé.

Le principe de la location-vente rend l’achat d’un bateau plus accessible à ceux qui ne peuvent pas en régler immédiatement le prix total. En pratique, le bateau est en quelque sorte « loué » jusqu’au paiement complet de la somme convenue, moment où l’acheteur en devient pleinement propriétaire.

Durant la période de location-vente, les principales responsabilités – telles que l’entretien et l’assurance – incombent généralement à l’acheteur, puisqu’il exploite effectivement le bateau. Cependant, si les paiements sont interrompus avant le règlement complet du prix, le vendeur conserve le droit de reprendre le bateau, la propriété juridique demeurant entre ses mains.

Les conditions précises et les règles légales entourant la location-vente diffèrent selon les pays ou les juridictions. Il est donc vivement recommandé d’examiner attentivement les dispositions contractuelles et, le cas échéant, de solliciter un avis professionnel avant de signer un contrat de location-vente.

Chez GSK Brokers, nous vous accompagnons volontiers tout au long de ce processus.

Mission

« GSK Brokers accompagne les entrepreneurs de la navigation intérieure en leur offrant la bonne stratégie et le bon bateau, afin de bâtir une carrière réussie et durable.»

Vision

« La vente ou l’achat d’un bateau est bien plus qu’une simple transaction : c’est une étape marquante. Nous faisons de ce transfert une expérience fluide, sereine et surtout inoubliable. »

Les conditions suspensives et résolutoires sont des notions juridiques fréquemment utilisées dans les contrats afin de rendre leur validité ou leur exécution dépendante de circonstances spécifiques. Voici la distinction :

1. Condition suspensive

Une condition suspensive signifie qu’un contrat ne devient contraignant que lorsqu’une condition déterminée est remplie. Tant que cette condition n’est pas réalisée, les obligations des parties ne produisent pas leurs effets. Si la condition n’est pas remplie, le contrat ne prend pas effet.

Exemple : l’achat d’un bateau sous la condition de l’obtention d’un crédit hypothécaire. Tant que l’acheteur n’a pas obtenu le crédit selon les conditions convenues, le contrat de vente n’est pas effectif. Une fois le crédit accordé, le contrat devient obligatoire.

2. Condition résolutoire

Une condition résolutoire signifie que le contrat entre en vigueur dès sa signature, mais qu’il peut être annulé si la condition ne se réalise pas ou si un événement déterminé survient. Dans ce cas, l’une des parties peut mettre fin au contrat sans autre conséquence.

Exemple : l’achat d’un bateau sous condition d’une expertise favorable. Si l’inspection démontre que le bateau ne satisfait pas aux exigences de certification, le contrat peut être résilié.

Une vente est conclue dès que l’acheteur et le vendeur se mettent d’accord sur les conditions essentielles de la transaction – ce moment est souvent appelé la conclusion de l’accord ou la formation de la vente.

Pour qu’une vente soit valable, plusieurs éléments clés doivent être réunis :

·         Offre : le vendeur déclare être disposé à céder un bien (en l’occurrence un bateau) à des conditions déterminées.

·         Acceptation : l’acheteur accepte ces conditions – oralement, par écrit ou parfois même de manière tacite.

·         Accord mutuel : les deux parties sont clairement d’accord sur le contenu du contrat.

·         Contrepartie : le prix convenu que l’acheteur paie au vendeur.

Une fois ces conditions remplies, le contrat de vente est conclu et engage les deux parties.

Bien que les règles légales puissent varier selon les juridictions, il reste important de solliciter un avis juridique professionnel en cas de doute.

Et oui… parfois, une franche poignée de main, ou même un sous-bock de GSK Brokers, suffit !

Chez GSK Brokers, nous savons que la vente d’un bateau en dehors de l’Union européenne (UE) peut être particulièrement complexe. Chaque pays applique en effet ses propres règles, procédures et exigences. Notre expertise dépasse toutefois le cadre du marché européen : nous disposons d’une large expérience dans les transactions internationales et nous vous accompagnons volontiers dans ce processus.

Vous envisagez une vente hors UE ? Nous vous conseillons de prendre contact avec nous dès le début. Nous vous mettrons en relation avec les bonnes instances et les spécialistes compétents, afin de garantir que tout se déroule dans le respect de la réglementation locale.

Qu’il s’agisse de formalités douanières, d’aspects fiscaux ou d’obligations juridiques, notre objectif reste le même : vous aider à concrétiser vos ambitions maritimes, où que vous souhaitiez entreprendre.

N’hésitez donc pas à nous contacter. Ensemble, nous veillerons à ce que votre transaction internationale soit fluide, sûre et réussie.

Chez GSK Brokers, nous savons que les expertises jouent un rôle crucial tant lors de l’achat et de la vente de bateaux que dans les projets de transformation ou de rénovation. Elles constituent une étape essentielle du processus et garantissent la sécurité ainsi que la fiabilité de votre investissement.

Notre accompagnement va bien au-delà des transactions ou du simple suivi de projet. Nous vous conseillons les partenaires d’expertise les plus fiables et veillons à ce que toutes les inspections soient réalisées conformément aux réglementations les plus récentes.

Qu’il s’agisse d’une expertise avant achat ou d’un contrôle approfondi dans le cadre d’une transformation, nous restons à vos côtés pour garantir que tout se déroule correctement et sans accroc. Nos recommandations reposent sur de nombreuses années d’expérience et une connaissance approfondie du secteur.

Chez GSK Brokers, nous ne considérons pas les expertises comme une simple formalité, mais comme une composante intégrale d’une transaction ou d’un projet réussi. Vous pouvez ainsi investir dans votre avenir maritime en toute confiance et en toute sérénité.

Chez GSK Brokers, vous pouvez vous adresser à nous pour des projets de construction neuve de toutes tailles et de toutes catégories. Notre service va bien au-delà de l’achat et de la vente de bateaux : nous accompagnons également l’ensemble du processus de construction. Ce qui nous distingue, c’est que nous disposons en interne de toutes les compétences nécessaires – y compris des architectes navals expérimentés – pour faire de votre projet un succès.

Collaborer avec GSK Brokers, c’est pouvoir compter sur des partenaires fiables qui contribuent à concrétiser votre vision. Qu’il s’agisse de la construction d’un tout nouveau bateau ou de l’adaptation d’un plan existant, nous vous guidons à chaque étape.

La réussite d’un projet de construction neuve repose sur la précision, le savoir-faire et une compréhension approfondie du secteur maritime. Chez GSK Brokers, nous combinons ces atouts pour garantir que votre projet respecte les normes les plus strictes et dépasse vos attentes.

Grâce à notre expertise interne et à des partenaires soigneusement sélectionnés, nous nous engageons pleinement dans la réussite de votre projet de construction – quelle que soit sa taille ou sa complexité.

Chez GSK Brokers, vous pouvez non seulement compter sur nous pour l’achat et la vente de bateaux, mais aussi pour leur transformation et leur rénovation. Nous comprenons que les projets maritimes vont de l’acquisition d’un nouveau bateau à l’adaptation d’une unité existante selon vos besoins spécifiques. C’est pourquoi nous collaborons avec des partenaires et spécialistes expérimentés afin de concrétiser votre projet idéal.

Que vous souhaitiez moderniser un bateau pour qu’il corresponde mieux à vos activités ou que vous rêviez d’une réalisation entièrement sur mesure, nous vous accompagnons pas à pas. Nous veillons à ce que chaque projet respecte les normes de qualité les plus strictes ainsi que toutes les exigences légales en vigueur dans le secteur maritime.

Chez GSK Brokers, vous êtes toujours au centre de nos préoccupations. Notre objectif est de faire de votre projet une réussite – qu’il s’agisse d’un achat, d’une vente, d’une transformation ou d’une rénovation. Vous pouvez ainsi compter sur un partenaire fiable qui transforme votre vision en réalité.

Chez GSK Brokers, nous jouons un rôle essentiel en tant qu’intermédiaire dans l’achat et la vente de bateaux. Il est important de souligner que nous ne sommes pas commerçants, mais bien courtiers – et cette distinction est fondamentale.

·         Un commerçant achète des bateaux en pleine propriété dans le but de les revendre plus tard. Son modèle économique repose sur la différence entre le prix d’achat et le prix de revente.

·         Un courtier, en revanche, met en relation un vendeur et un acheteur et reçoit une rémunération sous forme de commission. Tout comme un agent de voyage qui met en contact des voyageurs avec un tour-opérateur, nous mettons en relation les propriétaires de bateaux et les acheteurs.

Notre expertise va bien au-delà du simple rapprochement des parties. Nous assistons nos clients également dans l’administration, le conseil et l’accompagnement complet d’un transfert de propriété juridiquement correct, toujours en conformité avec la législation applicable.

Chez GSK Brokers, nous prenons notre rôle de courtier très au sérieux. La qualité, l’intégrité et le professionnalisme constituent la base de notre travail. Ainsi, nous garantissons un accompagnement qualifié à chaque transaction et un processus fiable, de bout en bout.

Chez GSK Brokers, nous nous engageons activement auprès des jeunes entrepreneurs du secteur maritime. Nous croyons fermement en leur potentiel : ils représentent l’avenir de la navigation intérieure et sont essentiels pour maintenir le secteur viable, innovant et résilient.

Notre rôle va bien au-delà de l’accueil de nouveaux talents. Nous proposons des solutions, un accompagnement et des opportunités permettant aux jeunes entrepreneurs de se développer dans un marché en constante évolution. Forts de plus de 30 ans d’expérience, nous comprenons l’évolution du secteur et savons anticiper les nouveaux défis ainsi que les opportunités.

En partageant notre savoir-faire et en mettant à profit nos relations étroites avec les investisseurs et autres acteurs clés, nous offrons aux jeunes un soutien concret et des conseils précieux. Nous les aidons ainsi non seulement à s’implanter, mais aussi à prospérer dans un environnement exigeant.

GSK Brokers n’est pas seulement un courtier de premier plan : nous sommes aussi un partenaire qui investit dans l’avenir. Ensemble, nous construisons une navigation intérieure forte et innovante pour la prochaine génération.

Chez GSK Brokers, nous croyons que la diversité et l’inclusion sont le moteur de notre réussite. Dans notre organisation, différents bureaux, langues et cultures se côtoient – et c’est un choix délibéré.

·         Portée européenne – En tant qu’entreprise active à l’international, nous servons des clients dans toute l’Europe. Grâce à notre équipe multiculturelle, qui parle plusieurs langues et connaît diverses cultures, nous comprenons mieux nos clients et répondons plus précisément à leurs besoins.

·         Expertise locale – Nos bureaux disposent d’équipes dotées d’une connaissance approfondie de leur région. Cela nous permet de proposer des solutions sur mesure, parfaitement adaptées aux marchés et défis locaux.

·         Innovation créative – La diversité rassemble des perspectives différentes. Cela stimule la créativité et conduit à des idées nouvelles ainsi qu’à des solutions innovantes pour des problématiques complexes.

·         Culture d’entreprise inclusive – Nous visons un environnement de travail où chacun se sent valorisé, quelle que soit son origine. Cela favorise la collaboration, la motivation et la performance.

·         Satisfaction client – Grâce à nos équipes diversifiées, nous comprenons et répondons mieux aux besoins variés de nos clients, ce qui se traduit par une plus grande satisfaction et une réputation solide.

En résumé : notre diversité n’est pas le fruit du hasard, mais une stratégie assumée. Elle renforce notre présence européenne, améliore nos services et stimule l’innovation continue. Chez GSK Brokers, nous construisons ainsi non seulement un environnement de travail inclusif, mais aussi une croissance durable et un succès partagé dans la navigation intérieure.

Chez GSK Brokers, on nous demande souvent : pourquoi exercez-vous ce métier avec autant de passion ? La réponse est simple : parce que ce n’est pas seulement un travail – c’est une véritable vocation.

Nous sommes animés par notre amour du monde maritime et par la volonté d’aider les personnes et les entreprises à atteindre leurs objectifs. Qu’il s’agisse de l’achat ou de la vente de bateaux, de projets de construction, d’expertises ou de conseils, nous abordons chaque mission avec enthousiasme, savoir-faire et engagement total.

Notre plus grande satisfaction vient de la réussite de nos clients. Lorsque qu’un projet de rêve devient réalité, qu’une transaction complexe se conclut avec succès ou qu’un client satisfait nous remercie par un message, des fleurs ou un simple mot de reconnaissance, nous savons pourquoi nous faisons ce métier. Ces moments de confiance et de gratitude confirment notre engagement et nous donnent, chaque jour, une nouvelle énergie.

Chez GSK Brokers, nous ne faisons pas que des affaires – nous faisons avancer les gens, nous contribuons à bâtir leur avenir et nous célébrons ensemble leurs réussites.

Vous avez encore des questions ? N’hésitez pas à consulter notre site web.
Si vous n’y trouvez pas la réponse recherchée, nous sommes bien entendu à votre disposition.

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Notre équipe se fera un plaisir de vous aider.